Conseil Municipal du lundi 18 octobre 2010

samedi 16 octobre 2010 par sam

Le conseil municipal se réunira à 20 h à la salle d’audience de l’ancien tribunal.

A l’ordre du jour :
- le quartier « Cinor Gare », partenariat avec le conseil général du Bas-Rhin dans le cadre de sa politique « Quartier Plus 67 »
- l’aménagement des abords de la gare, convention Ville, Région Alsace, SNCF
- reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon
- renouvellement de la certification PEFC de la forêt de Brumath
- rapport annuel 2009 relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable
- enfouissement des réseaux cour du Château
- subvention
- emprunts à contracter
- politique d’abattement des bases de la taxe d’habitation
- subvention à l’association des Jeunes sapeurs-pompiers de l’unité territoriale de Brumath
- subvention Brum’art
- bail emphtytéotique d’un terrain rue Charles-Diemer au profit de la SEMATH et loyer

sam